Au cœur de l'été, l'intensité des navigations continue autour et au sein Nice. L'océan, la mer, les eaux intérieures te tendent les bras. Ainsi, ton rôle de chef de bord est primordial. Pour naviguer seul, bien évidemment. Puis, afin de veiller sur ton équipage – qu'il y ait rotation de personne à la barre ou non.
5 OCEANS Nice te fait quelques rappels. Comme un musicien répétant ses gammes, il faut toujours se souvenir des bases, revenir aux choses élémentaires de la navigation de plaisance (notamment en mer, côtière comme au large et au grand large). Voici donc les responsabilités droits et devoirs du chef de bord.
La définition du chef de bord
« Membre d'équipage responsable de la conduite du navire, de la tenue du journal de bord lorsqu'il est exigé, du respect des règlements et de la sécurité des personnes embarquées. » Article 240 1-2.
Exercice de la fonction de chef de bord – article 240 1-3.
Le chef de bord est avant tout celui qui est titulaire du premier bateau adéquat – zone fluviale ou maritime, éloignement d'un abri. Lorsque deux personnes à bord, ou plus, sont titulaires du permis bateau, le rôle de chef de bord revient au propriétaire du bateau ou à la personne qui a signé le contrat de location, ou à défaut, à la personne la plus expérimentée. La conduite accompagnée est possible sous réserve d'en faire la déclaration préalable et nominative auprès de l'autorité administrative et à la condition que le chef de bord soit titulaire du permis depuis plus de 3 ans.
N.B. : Dans le cas d'une location de bateau, le chef de bord doit prendre connaissance du registre de vérification du bateau tenu à jour par le loueur.
Le chef de bord s'assure, notamment :
– de l'adéquation de sa navigation avec les caractéristiques de son navire ;
– de la présence à bord, du bon état et de la validité de tous les équipements et matériels de sécurité embarqués ainsi que de leur adaptation aux personnes embarquées ;
– de la mise en œuvre des dits matériels lorsque les circonstances l'exigent.
Le rôle de chef de bord commence avant même l'appareillage par l'obligation de :
– s'assurer que toutes les conditions de navigation sont remplies à bord (matériel de sécurité, état du bateau et de sa motorisation, niveau de carburant, nombre de passagers conforme à la plaque signalétique, au nombre de brassières et aux places dans le radeau de survie…) ;
– consulter la météo du jour et de la zone de navigation ;
– prévenir une personne à terre de ses intentions.
En cas d'accident sérieux – notamment corporel –, le chef de bord doit déposer un « rapport de mer » auprès des Affaires Maritimes. En cas de perte du bateau, il faut informer également les Affaires Maritimes et le cas échéant le service des Douanes.
Tableau des principales amendes et condamnations
| DÉLIT/INFRACTION | TEXTE | SANCTION |
| Défaut de titre de navigation. | Infraction : article n°2 du décret n°60-799 du 2 août 1960. | Contravention de 5e classe, jusqu'à 1 500 €. |
| Vitesse excessive dans la zone des 300 mètres.* | Délit : article 63 du Code disciplinaire et pénal de la marine marchande. | Jusqu'à 3 750 € et/ou 6 mois d'emprisonnement. |
| Défaut de signaux de détresse ou signaux défectueux ou périmés. | Infraction : décret n°84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde la vie humaine. | Contravention de 5e classe, jusqu'à 1 500 €. |
| Usage inconsidéré des signaux de détresse. | Délit : article 332-14 alinéa 2 du Code pénal. | Jusqu'à 3 750 € et/ou 6 mois d'emprisonnement. |
| Infraction au règlement pour prévenir les abordages en mer en cas de rencontre avec un autre bâtiment. | Délit : article 80 alinéa 1 du Code disciplinaire et pénal de la marine marchande. | Jusqu'à 30 000 € et/ou 2 ans d'emprisonnement. |
| Pratique de pêche sous-marine sans signaler sa présence avec une bouée. | Infraction : article 4 du décret n°90-618 du 11 juillet 1990 modifié par le décret n°2009-727 du 18 juin 2009. |
Contravention de 5e classe, jusqu'à 1 500 €. |
* : Le pouvoir de police du maire s'exerce dans la bande littorale des 300 mètres pour la baignade et les activités nautiques. Le pouvoir de police générale en mer appartient au préfet maritime.
Évidemment,les délits et infractions sont là en rappel, et non en menace. 5 OCEANS Nice imagine bien que tu sauras respecter les règles de navigation. La prudence demeure la première des vertus, celle qui te permet de rentrer le soir chez toi, ou après ta navigation de plaisance. En tant que chef de bord, tu as des devoirs et des droits, en un mot, des responsabilités.
5 OCEANS, c’est un groupe de permis bateau dans toute la France, avec des moniteurs expérimentés, capitaines de la marine marchande, un esprit d’entrepreneur, une réactivité et du professionnalisme plein les mains. Une équipe à ton écoute.
Sources : Livret du candidat, Formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur, ENPC (École Nationale de Permis de Conduire) et les éditions Vagnon.
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